Publications > Editions CELSE > Les assurances en transport logistique de Francis Duvernay
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Description
Cet
ouvrage consacré aux risques et à l’assurance des
professionnels du transport étend son domaine aux
activités logistiques que nombre de transporteurs
routiers ont développées en sus de leur activité
de transport.
Par ailleurs, il prend en compte toutes les nouvelles réglementations ainsi que la jurisprudence relatives aux assurances : c’est un outil pratique qui fait ressortir les matières essentielles des principaux contrats d’assurance et des risques, les fils rouges et les « points de vigilance » auxquels l’auteur convie le lecteur à être particulièrement attentif.
Un chapitre vous permettra en quelques questions de savoir si vous êtes bien assuré. Aujourd’hui nombre d’entreprises de transport sont multi-métiers ou réalisent de plus en plus souvent des prestations comprises ou annexes, il convient alors de maîtriser et d’assurer cette articulation de responsabilités que l’auteur explique.
L’évaluation et l’assurance des risques font partie intégrante de la fonction du chef d’entreprise de transport. Cet ouvrage rédigé par un spécialiste des assurances en transport routier d’une des plus grandes compagnies au monde vous aidera à faire le point. Il est illustré de nombreux exemples tirés de son expérience.
L'auteur
L’auteur est un professionnel de l’assurance transport qui a une solide expérience dans différentes fonctions : entreprises et activités du transport puis conseil en transport. Ensuite, il entre dans une grande compagnie d’assurance, au service branche maritime et transport, où il exerce des responsabilités en matière de souscription de risque dans le domaine de l’assurance facultés et de l’assurance des responsabilités civiles des professionnels du transport et de la logistique. Il enseigne parallèlement à l’École supérieure des transports, dont il est un ancien élève.
Introduction
Cet ouvrage qui est consacré aux risques et à l’assurance des professionnels du transport et de la logistique se propose d’être un outil pratique et de faire ressortir les fils rouges, les points de vigilance, les notions essentielles des principaux contrats d’assurance et des risques. (Ses chapitres peuvent être lus indépendamment les uns des autres ; toutefois, il nous semble que ceux concernant les responsabilités gagnent à être lus en continuité.)
Il découle du paradoxe suivant : « l’assurance n’intéresse personne mais la sécurité préoccupe tout le monde ! » ainsi que de la confidence que nous font souvent les dirigeants d’entreprise concernant leur manque de connaissance en matière d’assurance et l’incertitude qu’ils évoquent sur le fait de savoir si leur entreprise est bien assurée ou non.
Identifier, reconnaître ce qu’on ne sait pas, c’est la condition qui nous permet d’avancer.
Le métier des dirigeants d’entreprise de transport, ce n’est bien sûr pas l’assurance, mais l’assurance est néanmoins une vraie fonction de direction à part entière avec des enjeux forts et des responsabilités importantes(1) pour les dirigeants, les risques de l’entreprise sont également leurs risques personnels et leur responsabilité personnelle est exposée.
Aujourd’hui beaucoup d’entreprises de transport sont multi-métiers (voiturier, loueur, déménageur, entrepositaire, dépositaire, commissionnaire, etc.) et réalisent de plus en plus de prestations composites ou annexes (gestion des approvisionnements, transport, réception contrôle, stockage et préparation de comman de, livraison et installation, mise en route, etc.). Elles génèrent dans tous les cas un mélange et une articulation de responsabilités, inédits, qu’il convient de maîtriser et d’assurer.
C’est lorsqu’un risque significatif n’a pas été anticipé et convenablement assuré que le risque de disparition de l’entreprise existe. C’est, par exemple, le cas des conséquences du risque d’incendie. Tous secteurs économiques confondus, trois entreprises sur quatre ne se relèvent finalement pas d’un incendie grave dont les dommages directs auront pourtant été bien indemnisés par l’assureur. En effet, c’est finalement l’arrêt ou les perturbations de l’activité consécutive à cet incendie qui entraîneront une perte de la clientèle qui sera fatale à l’entreprise (voir : La garantie perte d’exploitation, chapitre 1).
Dans le secteur du transport, le risque de disparition est élevé en cas de faute lourde (vol, chargement, déchargement, manutention, défaut d’arrimage).
C’est l’analyse des risques qui permet d’identifier les risques significatifs insuffisamment anticipés.
Leur évaluation (document unique d’évaluation
des risques professionnels) et les assurances font
partie de la fonction du chef d’entreprise,
qui, dans un secteur où le
taux d’accidents du travail est le double
de la moyenne, peut être recherché
par la
société, par les actionnaires, par
les tiers pour une faute de gestion en cas d’absence
ou d’insuffisance d’assurance.
Par exemple, omettre d’assurer un engin de manutention utilisé dans un entrepôt de stockage peut conduire à la liquidation de la société après que le gérant a été condamné à indemniser la victime d’un accident dans lequel l’engin était impliqué.
Le tribunal de commerce a pour plusieurs motifs retenu la « faute de gestion du président » :
- pour avoir refusé à plusieurs reprises de souscrire une garantie pertes d’exploitation dont la nécessité avait été pointée avec insistance par plusieurs études internes. Ce jugement a été prononcé à la suite de la destruction par une explosion de l’unique usine d’une société ;
- pour avoir souscrit un contrat responsabilité civile marchandises transportées auprès d’une compagnie qui pratiquait une tarification défiant toute concurrence, malgré les réserves de son conseil en assurance sur la qualité du contrat et de la compagnie.
Cette dernière a mis le transporteur en difficulté en ne réglant aucun sinistre suite à un retrait d’agrément dont elle était l’objet.
Nous soulignons que l’inexpérience
dans le domaine de l’assurance n’entraîne
pas
une exonération du chef d’entreprise.
Enfin, les transporteurs et les assureurs sont les uns et les autres souvent caricaturés, ce qui occulte la finalité de leurs activités. Pour M. Branche (ex co-président de la FNTR) « la finalité du transport n’est pas de faire rouler des camions mais de faire prendre sa valeur à une marchandise ».
Nous essayerons, au travers d’exemples, de décrire :
- les aspects opérationnels de l’assurance
pour l’entreprise et de faire ressortir sa
finalité qui est de protéger les personnes, la valeur créée par l’entreprise et la pérennité de celle-ci ; - des exemples pratiques et simples de mesures de réduction des risques ;
- des illustrations concrètes de l’intérêt d’un partenariat entreprise/assureur.
L’ensemble de ces aspects constitue le rôle
de « réducteur de risques » de
l’assurance, qui apporte dans un environnement
caractérisé par l’incertitude,
une cartographie des risques connus, la sécurité
d’un plan d’assurance et des modalités
pratiques de prévention.
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128
p 16x24 cm - Réf. VE05 |
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